Comptes rendus - Saint-Étienne-sous-Bailleul

Le conseil municipal se joint à moi pour vous souhaiter une excellente année 2025 et de belles réussites dans vos projets.

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Mercredi 02 avril 2025

Saint-Étienne-sous-Bailleul

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Comptes rendus

Date	Ordre du jour	Document
15/04/2015	Compte rendu du Conseil Municipal du 15 avril 2015 Cf fichier ci-joint ....
12/12/2014	Compte rendu du Conseil Municipal du 12 décembre 2014 Compte rendu ci-joint
21/11/2014	Compte rendu du Conseil Municipal du 21 novembre 2014 Compte rendu ci-joint
12/09/2014	Compte rendu du Conseil Municipal du 12 septembre 2014 Compte rendu ci-joint
20/06/2014	Compte rendu du Conseil Municipal du 20 juin 2014 Copte rendu ci-joint
04/06/2014	Compte rendu du Conseil Municipal du 4 juin 2014 Compte rendu ci-joint
09/04/2014	Compte rendu du Conseil Municipal du 9 avril 2014 Compte rendu ci-joint
12/03/2014	Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mars 2014 voir le compte rendu ci-joint
18/09/2013	Compte rendu du Conseil Municipal du 18 septembre 2013 Voir le CR ci joint ...
19/06/2013	Compte rendu du Conseil Municipal du 19 juin 2013 Voir le compte rendu ci joint ....
27/03/2013	Compte rendu du Conseil Municipal du 27 mars 2013 Ci-joint ...
06/03/2013	Compte rendu du Conseil Municipal du 06/03/13 Ci joint l'unique délibération de ce conseil municipal, elle concernait le report de l'application de la réforme des rythmes scolaires
03/10/2012	Compte rendu du Conseil Municipal du 03/10/12 Cf pièce jointe
28/03/2012	Compte rendu du Conseil Municipal du 28/03/12 Nombre de Conseillers présents: 8 Nombre de...
07/03/2012	Compte rendu du Conseil Municipal du 07/03/12 Nombre de Conseillers présents: 7 Nombre de...
25/01/2012	Compte rendu du Conseil Municipal du 25/01/12 Nombre de Conseillers présents: 8 Nombre de...